Conditions Générales de Vente
1. Identification du prestataire
Raison sociale : yuyuy
Responsable : sacha francese
Adresse : M Francese Bâtiment 12 A
Email : sacha.francese@gmail.com
Téléphone : 0610197022
SIRET : 44887442000012
2. Objet de la prestation
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3. Validation des commandes
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4. Tarifs et paiement
^^
Acompte : ^^
5. Retard de paiement
mm
6. Délais de réalisation
mmm
7. Livraison
mmm
8. Annulation et rétractation
mmm
9. Garanties et responsabilité
mm
10. Réserve de propriété
mm
11. Zone géographique
mm
12. Médiation
pp
13. Conditions de remboursement
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14. Litiges
Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français.
Tribunal compétent : pp
15. Informations complémentaires
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